En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://eleasanz.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Eléa Sanz | eleasanz@gmail.com | Siren : 831 876 735
Responsable publication : Eléa Sanz | eleasanz@gmail.com
Webmaster : Sonia Margollé | sonia.margolle@gmail.com
Hébergeur : OVH | SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix | Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann | 59100 Roubaix – France.
Délégué à la protection des données : Eléa Sanz | eleasanz@gmail.com
L’utilisation du site www.eleasanz.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.eleasanz.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Tous les éléments contenus sur le site www.eleasanz.com sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. www.eleasanz.com est donc seule propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site www.eleasanz.com.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire sauf autorisation écrite préalable de www.eleasanz.com.
Les liens hypertextes mis en place sur le site www.eleasanz.com en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de www.eleasanz.com.
Le propriétaire du site www.eleasanz.com ne pourra être tenu responsable de dommages directs et indirects liés à l’utilisation du site www.eleasanz.com. L’utilisateur du site s’engage à naviguer sur ce dernier en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur mis-à-jour.
Les cookies sont des fichiers texte temporaires stockés sur votre ordinateur, votre tablette ou votre smartphone lorsque Vous visitez le site www.eleasanz.com. Le contenu des cookies ne permet en aucun cas d’identifier l’utilisateur.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.